Lijst geredigeerd door Prof. dr. G. Martyn (UGent, lid van de Commissie) - liste rédigée par le prof. Georges Martyn (UGent, membre de la Commission).
Volume I (1848)
PV 1846
Rapports (Gachard, de Saint-Genois,
Polain, Delrée & De Jonghe)
PV 1847
Rapports Gachard (Virton,
Stavelot-Dusseldorf) +
PV 1848
·
DE CUYPER & A. DELEBECQUE, Rapport sur les archives du Conseil de Brabant.
·
L.P GACHARD,
Documents sur la rédaction et l'homologation des coutumes.
·
COLINEZ,
Recherches dans les archives de la ville de Gand
·
L.P. GACHARD,
Notice historique sur l'ancien Conseil souverain de Hainaut.
·
De SAINT-GENOIS,
Rapport sur les localités flamandes
·
DE
CUYPER, Rapport sur les localités du Brabant
·
L. POLAIN, Documents sur la publication des édits et mandements dans l'ancien pays de Liège.
·
L.P. GACHARD,
Notes sur les ordonnances du Luxembourg
·
L.P. GACHARD,
Documents sur la législation et l'administration de la justice criminelle dans les Pays-Bas.
Table chronologique et des matières
Volume II (1852)
Tables des matières
PV 1848
Lettres de NOBLOM (Luxembourg) et VANDER MEERSCH (placards) + Rapports de
DE JONGHE (communes Anvers), SAINT-GENOIS (communes Flandre orientale),
DELEBECQUE (communes Hainaut), DELREE (Limbourg), LECLERCQ (Luxembourg), GRANDGAGNAGE
(Namur), GACHARD (Lille, Arras, Paris).
PV 1849 + 1852
Rapports SAINT-GENOIS (Flandre), POLAIN (Dusseldorf), GACHARD (Chambre des
Comptes Lille), LACROIX (Mons)
·
L.P. GACHARD,
Documents relatifs au Grand Bailliage
de Hainaut.
·
L.P. GACHARD,
Notice sur la promulgation des ordonnances dans le duché de Brabant.
·
A. DELEBECQUE, Documents sur l'interprétation des articles 39 et 40 des coutumes
de Nivelles et sur celle de l'article
39 de
l'Edit perpétuel de 1611.
·
L.P. GACHARD,
Documents sur la rédaction et l'homologation des coutumes.
Table chronologique et des matières
Volume III (1860)
PV 1852 + 1855 + 1856
GALESLOOT, Note sur la
traduction d’ordonnances
PV 1859
· L.P. GACHARD, Réponses des conseils
de justice des Pays-Bas aux dépêches des 7 août 1765 et 16 avril 1766 (justice
criminelle dans les villages, torture
et marque).
· RAIKEM, Note sur les anciennes coutumes de
Liège
· COLINEZ, Note sur le recueil des coutumes
· STAS, Note sur les recueils des traités et
des coutumes
· DE CUYPER, Plan du recueil des coutumes
Table chronologique et des matières
Volume IV (1862)
PV 1860 +
· DE CUYPER, Documents coutumiers du
Brabant, de Limbourg et de Malines
· LECLERCQ, Documents relatifs aux coutumes
de Luxembourg et Chiny
· GRANDGAGNAGE, Documents Namur et
Philippeville
· COLINEZ, Documents Flandre
· STAS, Documents Looz
· FAIDER, Documents Hainaut-Tournaisis
· POLAIN, Documents Liège, Stavelot,
Bouillon
Catalogue des livres et
manuscrits de la Commission
Table des matières
Volume V (1868)
PV 1862 +
· GACHARD, Documents sur les coutumes aux
archives du Royaume
· STAS, Rapport sur Looz et districts
voisins
· GHELDOLF, Notes sur la coutume du
Vieuxbourg de Gand
Supplément catalogue
commission
PV 1863 +
· GHELDOLF, Rapport sur les coutumes de
l’ancienne Flandre
· STAS, Sur Looz et districts voisins
PV 1864 +
· GHELDOLF, Coutume générale de Flandre
(attribuée à Wielant)
· STAS, Note sur juge Maastricht
· DE CUYPER, Deux manuscrits d’Herve
PV 1866
· DE NENY, Prérogatives du Chancelier de
Brabant
Supplément au catalogue de la
Commission
· FAIDER, Rapport chartes de Hainaut
· Liste de coutumes acquises par les
Archives du Royaume
PV 1867
· POLAIN, Statuts synodaux, ordonnances…
Table des matières
Volume VI (1871)
PV
1868 + 1869 + 1970
·
GILLIODTS-VAN SEVEREN, Coutumes de Bruges
PV 1871
· S. BORMANS, Inventaire chronologique
Paweilhars
PV 1872
·
BORMANS, Ordonnances et traités Liège
Volume VII (1906)
PV 1883 + 1884 + 1886 + 1887 + 1888
Sommaire des points traités dans le
manuscrit dit Petit registre de Cuir Noir
PV 1889 + 1890 + 1894 +
·
DU BOIS, Document
sur la publication du 6ième livre des Placards de Flandre
·
ID., Notes sur l’oeuvre de Ph. De Wulf
·
ID., Document relatif au recueil des “Coutumes de
Flandre”
·
ID., Documents au sujet de la torture (1781-1784)
·
Liste
des registres déposés aux archives de Hasselt
3ième supplément catalogue Commission
PV 1895
·
BORMANS, Coutumes de Stavelot
·
CRAHAY,
Coutumes de Saint Trond
PV 1897
·
PONCELET, Coutumes de Stavelot + Coutume d’Oberwampach, d’Ouren
PV 1898
·
J. HALKIN, Inventaire des records
Stavelot-Malmédy
·
Liste
de quelques coutumes du Luxembourg
·
Cartulaires aux Archives de l’État
PV 1899 + 1900 + 1901
·
GILLIODTS-VAN SEVEREN, Coutume Nieuport
·
BERTEN, Vieuxbourg de Gand
PV 1902 + 1904 +
1905
·
D. BERTEN, Coutume de Scheldewindeke.
PV 1906
Volume VIII (1907-1908)
PV 1906 + 1907
·
P. DE PELSMAEKER, Note sur les registres de sentences des échevins de la ville d'Ypres du XIVe siècle.
·
A. GIFFARD, Note sur un manuscrit du " Style du Parlement
" conservé à Bruxelles et ayant appartenu aux Pithou.
·
G. KURTH, La coutume de Schockville.
PV 1908
· J. SIMON, Les recueils d'arrêts du Grand Conseil de Malines.
Volume IX (1909-1913)
9.1. (1909)
PV 1908
·
D. BERTEN, Un document de vieux droit
coutumier flamand
9.2. (1910)
PV 1908 + 1909
·
P. VERHAEGEN, Ordonnances de police de Grobbendonck (Ouwen) au XVIe siècle.
9.3. (1910)
PV 1910
· L. VERRIEST, Publication de la coutume de Tournai
9.4. (1911)
PV 1910
·
C. TERLINDEN, Liste chronologique Philippe II
·
D. BERTEN, Ancien Projet de coutume générale
du pays et comté de Flandre flamingante.
9.5. (1911)
PV 1911
·
GHELDOLF, Ancien projet coutume générale de Flandre
9.6. (1911)
PV 1911
·
L.VERRIEST,
Rapport publication Coutumes Tournai
9.7. (1912)
PV 1911
·
G.
DES MAREZ, Pawilhar Giffou
9.8. (1912)
PV 1912
·
G. DES MAREZ, Les coutumes de Schinnen et de Meerssen.
9.9. (1912)
PV 1912
·
A. DE L'ARBRE, De la confiscation des biens des suicidés.
·
D. BERTEN, Quelques particularités d'ancien droit criminel
autour d'un procès célèbre.
·
G. DES MAREZ, Les coutumes de Schinnen et de Meerssen.
Note complémentaire.
9.10. (1913)
PV 1912
· D. BERTEN, Un ancien manuscrit flamand de la Bibliothèque de Vienne.
Volume X (1913-1921)
10.1. (1913)
PV 1913
·
A. DE L'ARBRE, De la confiscation des biens des suicidés (suite).
10.2.
(1914)
PV 1913
·
G. DES MAREZ, Note sur la peine de l'enfouissement.
·
L. VERRIEST,
Les coutumes de Pesquencourt.
10.3. (1914)
PV 1914
·
V. BRANTS,
Un juriste belge du XVIIe siècle : Diodore Tulden, professeur à Louvain.
· G. DES MAREZ, Le droit d'Uccle.
10.4. [“10.1”] (1919)
·
J. SIMON, Organisation et style du Grand Conseil de Malines.
10.5 (1919)
PV 1919
10.6 (1920)
PV 1920
·
E. PONCELET, Rapport
sur les coutumes de la principauté de Stavelot-Malmédy.
10.7 (1920)
PV 1920
·
J. SIMON, La procédure
criminelle sous l'Ancien Régime.
10.8 (1921)
PV 1920
·
A. DE L'ARBRE A propos d'un vol avec effraction d'un fournil.
· J. SIMON, La procédure criminelle sous l'Ancien Régime (suite).
Volume XI (1922-1925)
11.1. (1922)
PV 1921 + rapport au
Ministre sur la Commission
11.2. (1922)
· P. VERHAEGEN, Allocution sur Jules LAMEERE
PV 1922
·
J. GESSLER,
Une version lossaine
d'un statut liégeois
(1329-1345) et le nouveau
privilège de Hasselt
de 1577.
11.3. (1922)
PV 1922
·
P. VERHAEGEN, Thomas Vlas dit Linaeus, humaniste et jurisconsulte belge du XVIe siècle.
·
C. TERLINDEN, Les ordonnances des recteurs du Collège de la Société de Jésus à Liège,
seigneurs et prieurs de Muno (1602-1845).
11.4. (1923)
PV 1922
·
H.E. DE SAGHER, Coutume,
keures et statuts de la ville de Loo.
·
J. SIMON, L'usage des lettres de renvoi, dites lettres d'apôtres.
11.5. (1923)
PV 1923
· H.E. DE SAGHER, Coutume, keures et statuts de la ville de Loo (suite).
11.6. (1923)
PV 1923
·
P. HEUPGEN, Les enfants devant la juridiction répressive
à Mons du XIVe au XVIIIe
siècle.
11.7. (1923)
PV 1923
·
J. SIMON, Les actions du chef de séduction
devant les juridictions ecclésiastiques du Brabant
(XVIIe et XVIIIe siècles)
11.8.
(1924)
PV 1924
·
P. HEUPGEN,
Valtonage.
·
G.
DES MAREZ, Origines du valtonage
11.9. (1925)
PV 1924
· G. DES MAREZ, Le droit privé flamand, d'après un registre de la vierschaere de Courtrai de 1367.
Volume XII (1925-1928)
12.1 (1925)
PV 1925
·
J. SIMON, Solution transactionnelle d'un conflit entre la juridiction civile et la juridiction ecclésiastique sous Philippe le Bon (1448).
·
L. LE FEBVE DE VIVY, Recueil des ordonnances du duché de Bouillon. Supplément, avec une carte du
duché.
·
P. HEUPGEN, Un cez à Mons en 1533.
12.2. (1926)
PV 1925
·
P. HEUPGEN, La réparation des dommages de guerre dans le passé à Mons.
·
LE
FEBVE DE VIVY, Ordonnances de Bouillon
12.3. (1926)
PV 1925
·
E.I. STRUBBE, Jean van den Berghe, écrivain
et juriste flamand
(13..-1439).
·
P. HEUPGEN,
Réglementation de la prostitution à Mons du XIIIe au XVIe siècle.
·
G. DES MAREZ, Le droit privé à Ypres au XIIIe siècle.
12.4. (1927)
PV 1926
·
G.
DES MAREZ, Le droit privé à Ypres au XIIIe siècle (suite).
12.5. (1928)
PV 1927
·
J. SIMON, Poursuites répressives contre des lais devant la cour Spirituelle de Nivelles.
·
P. HEUPGEN, Le chep de Mons.
· H.E. DE SAGHER, Documents relatifs au cahier primitif de la coutume de la ville d'Ypres.
Volume XIII (1929-1933)
13.1 (1929)
· H. LAURENT, Documents
relatifs à la procédure en foires de Champagne et de Brie contre des débiteurs défaillants originaires de Malines.
13.2. (1929)
PV 1928
·
J. SIMON, La Charte de Desteldonck, de Sleydinge et de Lovendegem.
·
J. DE STURLER, Les manuscrits du cartulaire de l'abbaye de St-Vaast d'Arras.
·
G. DES MAREZ, La réédition des Controversiae Iuris d'Antoine Mérenda.
13.3 (1929)
·
E. PONCELET, Le Conseil ordinaire, tribunal d'appel de la principauté de Liège.
13.4
(1930)
PV
1928
·
E. FAIRON, Supplément au Recueil des ordonnances de la principauté de Liège promulguées par Erard de la Marck et Corneille
de Bergues.
13.5 (1931)
PV 1931
·
E.I. STRUBBE, L'homologation du cahier primitif de la coutume de Courtrai.
13.6
(1933)
PV
1932
· P. HEUPGEN, Les enfants sorciers en Hainaut au XVIIe siècle.
Volume XIV (1934-1935)
14.1 (1934)
PV 1932 + 1933
·
W. VAN HILLE, La coutume de Messines.
14.2.
(1935)
· F.-L. GANSHOF,
Etude sur le faussement de jugement dans le droit flamand des XIIe
et XIIIe siècles.
· F. BLOCKMANS, Bijdrage tot de studie van het stedelijk " allodium " te Gent.
Volume XV (1935-1947)
15.1
(1935)
PV
1933 + 1934
·
P. BONENFANT,
Un statut bruxellois
sur la tutelle, de 1589.
·
E.I. STRUBBE,
La coutume d'Uccle de 1547.
15.2 (1936)
PV 1936
·
P. VERHAEGEN,
Discours funèbre Henri PIRENNE
·
E.I. STRUBBE, Het veertiendeeuwsche oude rechtsboek van Vilvoorde.
15.3. (1939)
PV 1936
·
J. GILISSEN,
Les légistes en Flandre aux XIIIe et XIVe siècles.
15.4. (1947)
PV 1946 + rapport
général des travaux de la Commission
· J. SIMON, Les testaments chirographés de Nivelles.
Volume XVI (1949-1950)
16.1.
(1949)
PV 1948
·
P. BONENFANT, Rapport sur la publication de la liste chronologique des ordonnances
bourguignonnes.
16.2. (1950)
PV 1948
·
E.I. STRUBBE,
La première édition de la Coutume de Namur de 1564.
·
E.I. STRUBBE, Het Rechtsboek
van Lier (ca.1415).
·
I. ROGGEN, Le droit du juveigneur
en Brabant.
16.3 (1950)
PV 1949 + éloge funèbre du baron P.
VERHAEGEN
· E.I. STRUBBE, Het "Motyf nopende der costumen ende husagen van den sterfhuuse van Ghend" door M. Van den Bundere.
Volume XVII (1953)
17.1 (1950)
PV 1949
·
E.I. STRUBBE, Het "Motyf nopende der costumen ende husagen van den sterfhuuse van Ghend" door M. Van den Bundere.
17.2 (1951)
PV 1950-1951 + éloge
funèbre de M. Amand Tihon
·
J. SIMON, Attestation de l'Official de Cambrai au sujet de l'authenticité d'un signet de notaire (27 mars 1423 n.st.).
·
E.I. STRUBBE, Een handschrift van Brabantse costuimen.
·
L. GENICOT, La coutume de Sombreffe.
·
E. BROUETTE,
Deux ordonnances inédites du Conseil provincial de Namur sur la répression de la sorcellerie.
·
Ph. GODDING,
Actes relatifs au droit régissant
la propriété foncière
à Bruxelles au moyen âge.
17.3 (1952)
PV 1951-1952 + In memoriam Jules Simon
·
F. DE PAUW, De costumen van Asse van 1642.
·
R. VAN CAENEGEM, Een onuitgegeven Brugse keure uit 1229.
17.4 (1953)
PV
1952-1953
·
L. GENICOT,
Rapport préparatoire à la publication des anciens " records " de Belgique.
·
P. LEFEVRE & P. GORISSEN, Proces aangaande de schenking gedaan door deken Jan van der Hellen aan het kapittel van Sint-Goedele te Brussel (1294-1312).
· Ph. GODDING, Liste chronologique provisoire des ordonnances intéressant le droit privé et pénal de la ville de Bruxelles (1229-1657).
Volume XVIII (1955)
18.1 (1954)
PV 1953-1954
·
E.I. STRUBBE & E. SPILLEMARCKERS, De "Antwerpse
Rechtsaantekeningen" van Willem de Moelnere.
·
P. MANGANO-LEROY, Actes tournaisiens de droit privé (1275-1522), avec addenda et corrigenda.
·
J. RUWET, Les Edits monétaires liégeois
1482-1625.
·
G. VAN DIEVOET, Een reglement tot hervorming van het burgerlijk
procesrecht te Veurne
(1785-1788).
·
I. ROGGEN, Enquête du Conseil souverain
de Brabant relative
à la tutelle.
18.2 (1955)
PV 1954-1955
·
E.I. STRUBBE, Diversschen Lantrechten van Brabant
·
R. VAN DER MADE, Cris et ordonnances des XVe et XVIe siècles transcrits dans les registres
des échevins et de la franchise de Huy.
· P. GORISSEN, Costuimen van het Brugse Vrije. Fragment van een recensie in proza.
Volume XIX (1958)
19.1. (1956)
PV 1955-1956
·
E.I. STRUBBE & E. SPILLEMAECKERS, De keure van Puurs van 1292.
·
E.I. STRUBBE
& D. VAN DERVEEGHDE, Le coutumier brabançon
de Guillaume van den
Mortre (1337).
·
R. VAN DER MADE, Analyse des jugements du XVIe
siècle de la Cour de Marchin.
·
E.I. STRUBBE, Gedingvoering voor het Leenhof te leper in de vijftiende eeuw.
19.2. (1957)
PV
1956
·
E.I. STRUBBE, Het onuitgegevene deel van het Vlaamse rechtstractaat "Instructie ende onderwijs" (1519-1526).
·
D. VAN DERVEEGHDE, Procédure
d'enquête relative à un droit de pêche au pays de Liège
(1278).
·
R. VAN DER MADE, Mandements inédits concernant la procédure de l'officialité de Liège (XVIIe et
XVIIIe siècles).
·
J.H.W. VERZIJL & J.K. OUDENDIJK, Verslag van een oriënteerd onderzoek
in het archief van de Grote Raad van Mechelen,
in het Algemeen Rijksarchief te Brussel.
19.3 (1958)
· C. WYFFELS, Een XIIIde eeuwse gerechtszaak (1290-1296).
Volume XX (1962)
20.1 (1959-1960)
PV
1957-1959
·
P. HARSIN, De l'édit de Worms à la paix d'Augsbourg (1521-1555). Etude critique
de la législation liégeoise en
matière d'hérésie.
·
J. GRAUWELS, Te Hasselt bewaarde ordonnantiën van de Luikse Prins-Bisschoppen (1411-1735).
·
R. VAN DER MADE, Un recueil
hutois de jurisprudence liégeoise A.Uyttebrouck, Liste chronologique provisoire
des ordonnances du Brabant et du Limbourg.
Règne de Jean IV (1415-1427).
·
A. DEROISY,
Documents relatifs à la répression
du vagabondage dans les Pays-Bas
autrichiens durant la seconde
moitié du XVIIIe siècle.
·
Ph. GODDING, Een hofvaart
van de laten van de Witte Jonkvrouwen te Brussel bij de Ukkelse
schepenbank (1454).
20.2 (1961-1962)
PV 1959-1962
·
C. WYFFELS, Getuigenverhoor betreffende de ambtsmisbruiken van de baljuw van de heerlijkheid Waasten
(27 februari 1250).
·
A. MEYNART,
L'instruction de 1469 pour le sénéchal de Brabant et son application.
·
A. SCHOUTEET, Jurisdictie over ambachtslieden te Brugge in de 16e eeuw.
·
R. VAN DER MADE, Jugements de la Haute Cour de justice du ban de Clermont en Condroz, 1468-1573.
· R. VAN DER MADE, Formulaires du XVIe siècle, conservés aux archives communales de Huy.
Volume XXI (1965)
PV 1962-1964 + In
memoriam Léo Verriest
·
J. VAN ROMPAEY, De Brugse keure van 1329 en de aanvullende privileges.
·
Ph. GODDING, La coutume de Bruxelles
de 1547.
·
R. VAN DER MADE, Jugements de la Cour de justice de Tihange.
· R. PETIT, La réglementation de la procédure civile dans la terre de Muno au début du dix-septième siècle.
Volume XXIII (1966-1967)
PV 1965-1966
· R. VAN DER MADE, Documents relatifs à la procédure et au droit coutumier de l 'Avouerie de Fléron.
· J. VAN DEN NIEUWENHUIZEN, Een geschil tussen de Predikheren en het St- Elisabethhospitaal van Antwerpen over moergronden te Woensdrecht (1336-1338).
Volume XXIII (1967-1968)
PV 1966-1967
·
J. BOLSEE, Conditions de l'affermage du grand et du petit tonlieu de Brabant dépendant de la Chambre des Tonlieux
de Louvain (5 avril 1629).
·
J. VAN ROMPAEY, Rechtsteksten van de stad Veurne : de keure van 1332, het rechtsboek uit de XIVe eeuw en de costume
van 1546.
· R. VAN DER MADE, Jugements du XVIe siècle de la Cour de justice du ban d'Amay.
Volume XXIV (1971)
PV
1968-1969
·
E.I. STRUBBE, "t Officie
van den duerwaerderscepe" van Ph. Wielant.
·
J. BOLSEE, L'ordonnance du 8 août 1559 réglant le statut, le style et la manière de procéder
du Grand Conseil de Malines (texte néerlandais).
· R. VAN DER MADE, Jugements du XVIe siècle de la Cour de justice d'Alleur et Hombroux.
Volume XXV (1973)
PV 1970-1972 + In
memoriam Egied Strubbe & Charles Terlinden
+ Rapport à M. le Ministre de la Justice sur les travaux de la Commission
royale des anciennes lois et ordonnances de Belgique.
·
A.VAN NIEUWENHUYSEN, Les ordonnances de Philippe le Hardi
·
W. STEURS, Les
franchises du duché de Brabant au moyen
âge.
·
J. VAN ROMPAEY, De keuren en statuten van de stad Gistel in de versie van 1532.
·
R. BYL, Les sources et le ressort territorial du droit coutumier
de Louvain et de Bois-
le-Duc.
· R. BYL, Contribution à l'étude de la succession ab intestat et du régime matrimonial en droit coutumier de Louvain et de Bois-le-Duc.
Volume XXVI (1975)
PV 1972-1974
·
J.-M. CAUCHIES,
Liste chronologique provisoire des ordonnances de Philippe le Bon, duc de
Bourgogne, pour le comté
de Hainaut 1425-1467.
·
J. BEHETS, Het gebruik van de gemene weiden en de andere gemene gronden in de wijsdommen van het graafschap Loon.
·
P. GORISSEN, Een proces voor de hertogelijke Raad van Maastricht, 1474.
· J. MONBALLYU, De " Costumen van de Erfscheeders " van Kortrijk volgens een optekening van omstreeks 1620.
Volume XXVII (1976)
PV 1975-1976 + In memoriam
Jacques Bolsée
·
J.-M. CAUCHIES,
L'intérêt des Archives et de la Bibliothèque de Dijon pour la première
série du Recueil des ordonnances des Pays-Bas.
·
W. M. GRAUWEN & Ph. GODDING,
Een formulierboek voor de schepen- of laatbanken van de abdij Dielegem.
·
R. PETIT, Aux origines de l'enregistrement. Les plus anciennes
" úuvres de loi " de la Roche-en-Ardenne.
· J. VAN ROMPAEY, De keuren en statuten van de heerlijkheid Rode-Nieuwenhove te Oostkamp bij Brugge.
Volume XXVIII (1979)
PV
1977-1978 + In memoriam Joseph Balon & Louis Théo Maes
·
A. WIJFELS, L'élaboration de l'ordonnance du 8 janvier 1776 déclarant
que "les biens
ayant appartenu aux ci-devant Jésuites,
ne sont pas réputés bien vacants". Contribution à l'étude de la technique
législative dans les Pays-Bas autrichiens.
·
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK & C. TEN RAA, Tienden, tiendheren en pastoors te Sint-Gillis-Obbrussel van de dertiende
tot de achttiende eeuw.
· J. MONBALLYU & F. DEBRABANDERE, Kortrijkse Rechtsaantekeningen.
Volume XXIX (1981)
PV 1979
·
Ph. GODDING & J. PYCKE, La Paix de Valenciennes de 1114. Commentaire et édition
critique.
·
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Volume XXX (1982)
PV 1980-1981 + in
memoriam François Louis Ganshof & Jan Van Rompaey
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F. DE NAVE, Een Antwerpse rechtsoptekening uit het begin van de 15de eeuw.
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E. DE ROSSIUS, Les collations d'offices
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Ernest de Bavière (1581-1612). Aspects institutionnels et financiers.
· J. BEHETS & J. GRAUWELS, De keurboeken van het graafschap Loon en het omliggende. Einde 16de-einde 18de eeuw.
Volume XXXI (1986)
PV
1982-1984 + in memoriam Paul Harsin
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J.-M. CAUCHIES,
Liste chronologique des ordonnances de Charles le Hardi, Marie de Bourgogne, Maximilien d'Autriche et Philippe le Beau pour le comté de Hainaut
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· L. WINTGENS, Quellen zum Gewohnheitsrecht des Herzogtums Limburg und der Reichsherrlichkeit Lontzen.
Volume XXXII (1989)
PV
1985-1986 + In memoriam Raoul Van Der Made
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J.-M. CAUCHIES,
Genèse et vie d'une loi : l'ordonnance de mai 1429 pour l'administration du Hainaut.
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M. CLOET & R. PETIT, De sententie van de Grote Raad van Mechelen gevende stemrecht aan de clerus naast de vier leden van Vlaanderen
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J. MONBALLYU & R. OPSOMMER, De keuren en statuten van de stad Roeselare van 1544-1545.
· C. DE MOREAU DE GERBEHAYE, La création, le fonctionnement et la suppression du Corps administratif de Habay-la-Neuve (1793-1794).
Volume XXXIII (1992)
PV 1987-1989 + In memoriam John Gilissen
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R. OPSOMMER & J. MONBALLYU, De " Ordonnantien Politijcque " van het ambacht
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M. OOSTERBOSCH & E. VAN MINGROOT,
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· M. LIENARD-TREIYER, Un aspect du droit pénal médiéval : les " acquittements " dans les chirographes nivellois (1350-1450).
Volume XXXIV (1994)
PV 1990-1991 + In memoriam Jan Buntinx
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F. STEVENS, Een ontwerp van verordening door de Geheime
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B.-M. TOCK, Un consilium
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· R. PETIT, Cartulaire de la ville de Marche-en-Famenne (1311-1484)
Volume XXXV (1995)
PV 1992-1993
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Volume XXXVI (1996)
PV
1994 + In mémoriam Léopold Génicot
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& Ph. GODDING,
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· C. VAEL (avec la collab. de D. Paquot), Les " cas jugés " du président Drosmel. Un recueil de jurisprudence namuroise du 17ème siècle.
Volume XXXVII (1996)
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Ph. GODDING,
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G. JANSSENS, De uitgave de verordeningen van Koning Filips II (1555-1598). Een nieuwe
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· J.-M. CAUCHIES, À propos des ordonnances de Jean sans Peur : une édition sur le métier.
Volume XXXVIII (1997)
PV 1995-1996 + in memoriam Jacque Nazet
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J.-M. CAUCHIES,
Mons et Valenciennes devant le Grand Conseil
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Volume XXXIX (1998)
PV 1997 + In memoriam Roger Petit
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Les sentences étendues
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J. MONBALLYU, Chronologische lijst van de Nederlandstalige geëxtendeerde sententiën van de Grote Raad van Mechelen
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Volume XL (1999)
PV
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L. BERKVENS, Hervorming van bestuur en rechtspraak in Spaans Gelre tijdens de regering
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S. DAUCHY, Le dossier de procédure
inédit d'une cause d'appel devant le Parlement
de Paris entre Nieuport et Ypres (1505-1507).
· Cl. VAEL, La bibliothèque de l'ancien Conseil provincial de Namur, un outil de valeur pour des magistrats d'ancien régime. Édition du catalogue des ouvrages retrouvés.
Volume XLI (2000)
PV 1999
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J. MOSSELMANS & Ph. GODDING,
De verordening van de Brusselse
magistraat van 2 december 1451 inzake de afpaling en buurschap / L'ordonnance du magistrat de Bruxelles du 2 décembre
1451 en matière de bornage et de rapports de voisinage.
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M. DE WAHA, L'ordonnance de 1451 et le paysage urbain bruxellois. Première esquisse.
· B. MINNEN, Heerlijke wetgeving in Brabant in de late Middeleeuwen. De privileges voor de heerlijkheden Rotselaar, Vorselaar en Retie (1407-1558).
Volume XLII (2001)
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J. DUMOLYN, De sociografie van laatmiddeleeuwse gerechtelijke instellingen. Het voorbeeld
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· R. PETIT & Ph. GODDING, Les sentences du Grand Conseil de Malines relatives au duché de Luxembourg (1582-1590).
Volume XLIII (2002)
PV 2001 + 2002
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J.-M. CAUCHIES,
Temps et droit: le Hainaut,
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S. DAUCHY, Pour mectre a execucion
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du parlement de Paris. Quelques "relations d'exécution " du
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A. MARCHANDISSE, La police du vice. Controle et répression
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· M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, De mazen van het net. Samenwerking tussen de kerkelijke rechtbanken van Doornik en Brugge in de late Middeleeuwen.
Volume XLIV (2003)
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M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK,
Oude wijn in nieuwe zakken. Bisschop Maximiliaan Morillon's reglement van de officialiteit van Doornik 1582-1586.
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· G. VAN DIEVOET, Trois styles ou règlements de procédure pour le Tournaisis sous le règne de Louis XIV.
Volume XLV (2004)
PV 2004
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B. DAUVEN, La Genèse d’une législation sur le vagabondage en Brabant et en Hainaut
au XVe et XVIe siècles.
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M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, Jurisdictie over criminele
clerici. Vrije van Brugge
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· P. BRUYERE, Le paweilhar et les recueils de droit liégeois. Réflexions autour d’une compilation de droit urbain du XVIe siècle.
Volume XLVI (2005)
PV 2005
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M. WEIS, L'Edict et Ordonnance sur le fait de la conduicte des gens de guerre et discipline militaire
du 27 mai 1596 : une source normative pour l'histoire sociale des armées
modernes.
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R. VERMEIR, Combler les lacunes. L'édition
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X. STEVENS,
Recueil d'ordonnances et de règlements
constitutifs des juridictions auliques de la cour de Bruxelles (XVIe-XVIIIe siècles).
· R. GILLISJANS, Het stadsbestuur van Brussel in de achtiende eeuw : de verbindingen tussen de administratieve registers.
Volume XLVII (2006)
PV
2006
·
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK,
Eendrachtelic commen ende vriendelic vereffent
: Boedelverdelingen voor de schepenen van de Keure van Gent tussen echtparen gescheiden van tafel en bed
1439-1450.
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S. BOSSUYT et M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, Statuta synodalia ad usum morinensem. Les statuts synodaux d'Antoine
de Croy et de François de Créquy, évêques de Thérouanne (1495, 1541-1542).
· Chr. MASSON, La Paix de Fexhe. De sa rédaction à la fin de la Principauté de Liège.
Volume XLVIII (2007)
PV 2007
·
J. BRAEKEVELT, De verordeningen
van Filips de Goede voor het graafschap Vlaanderen en de heerlijkheid Mechelen
(1419-1438). Een voorlopige
chronologische regestenlijst.
·
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK,
“Ghesceet van taflen ende van bedden ten spirituele hove”. De scheidingsbrief als voorwaarde tot boedelverdeling voor de schepenen van de Keure van Gent 1428-1439.
·
P. BRUYERE,
L’enquête par turbe a-t-elle existé à Liège? A propos de trois sentences rendues chez les vieux arquebusiers au XVIIe siècle.
· S. DAUCHY et V. DEMARS-SION, La bibliothèque du juriste flamand Georges de Ghewiet.
Volume XLIX (2008)
PV 2008 + In memoriam Guido Van Dievoet
·
E. FALZONE,
Juger et gérer à Cambrai : le compte de la chapelle
de l’officialité pour l’année 1435/36.
· M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, « Bij vriendelichedenoft bij wette ». Boedelverdelingen voor de schepenen van de Keure van Gent tussen echtparen gescheiden van tafel en bed 1450-1500.
Volume L (2009)
PV
2009
·
S. DAUCHY,
A l’occasion de la parution
du cinquantième tome du « Bulletin de la Commission royale pour la Publication des anciennes Lois et Ordonnances de la Belgique
». Rétrospective sur un siècle et demi d’histoire – Naar aanleiding
van de 50e aflevering van de « Handelingen van de Koninklijke Commissie voor de uitgave van de
Oude Wetten en Verordeningen van
Belgiê”. Terugblik op anderhalve eeuw geschiedenis.
·
P. BRUYERE,
Le cerquemanage et les échevins
de Liège aux XVe et XVIe siècles.
·
J.-M. CAUCHIES,
Refus de sépulture
et offense au doyen : un conflit de juridiction à Mons à la fin du XVe siècle.
·
Ph. GODDING,
Le recueil manuscrit
de droit féodal du XVIe siècle de Pierre Middelborch, greffier de la Cour féodale de Brabant.
·
G. JANSSENS, De ordonnantie betreffende de pacificatie van de beroerten
te Antwerpen (24 mei 1567) : breekpunt
voor de politiek van Filips II ten overstaan van de Nederlanden.
·
G. MARTYN, Een Oudenaaards stadsreglement op de “nering” van advocaten en procureurs (1662).
·
M. VLEESCHOUWERS – VAN MELKEBEEK, Eis in Gentse schepenbank tot schadevergoeding vanwege
gedupeerde echtgenoot na nietigverklaring van huwelijk. Chirurgijn Jakob van Zoetendale vs. Katelijne Gossaerts uit Geraardsbergen, 1444-1446.
·
A.
WIJFFELS, Toll-FREE Navigation
on the Honte ca. 1466-1468. A Legal Consultation by J. Boods, Pensionary of Antwerp.
·
J.-M. YANTE, Documents relatifs
aux corporations de métiers dans le comté de Chiny
(1304-1400).
Volume LI-LII (2010-2011)
PV
2010 + 2011
·
A. COENEN, « Haer sellefs wijf ». Het zelfstandig optreden
van de gescheiden vrouw in
het laatmiddeleeuwse Gent, 1427-1471.
·
M. VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, “Mortificata
est”. Het onterven of doodmaken van het geschaakte
meisje in het laatmiddeleeuwse Gent.
Volume LIII (2012)
PV
2012
·
P. BRUYERE, Comment les jurisconsultes liégeois
composaient-ils leurs recueils
de droit ? A propos
d’un paweilhar inconnu.
·
PH. DESMETTE,
La législation pour la ville d’Ath (XIVe-XVIe siècle). Répertoire.
· N. SIMON, Un dossier « gracieusement » conservé. La genèse de l’ordonnance d’octobre 1541 sur le droit de grâce.
Volume LIV (2013)
PV
2013 + In Memoriam Philippe GODDING
·
J.-M. YANTE, Ordonnances et règlements pour les forêts princières luxembourgeoises (1495-1604).
· D. DE RUYSSCHER, De ontwikkeling van het Antwerpse privaatrecht in de eerste helft van de zestiende eeuw : uitgave van het Gulden Boeck (ca. 1510 - ca. 1537), (ontwerpen van) ordonnanties (1496- ca. 1546), een rechtsboek (ca. 1541 - ca. 1545) en proeven van hoofdstukken van de costuymen van 1548
Volume LV (2014-2015)
PV
2014 + 2015 + In Memoriam Paul Bruyère
·
Monique VLEESCHOUWERS-VAN
MELKEBEEK, Honderd jaar boedelverdelingen voor de schepenen van de Keure van
Gent tussen echtparen gescheiden van tafel en bed 1401–1500
· Nicolas SIMON, Inventaire des archives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique 1846-2009
Volume LVI (2016-2020)
PV 2016 + 2017 + 2018 + 2019 + 2020
In memoriam Raoul C. baron VAN CAENEGEM
In memoriam Cécile DOUXCHAMPS-LEFÈVRE
·
DE RUYSSCHER, Dave en PLASSCHAERT,
Stephanie, "Onderhandse akten inzake handelsvennootschappen in Antwerpen,
1815-1845", 25-357 (162 akten);
· VLEESCHOUWERS-VAN MELKEBEEK, Monique, “Saligher ghescheeden van mallincanderen dan te gadere. Private overeenkomsten inzake boedelverdeling na feitelijke scheiding in het laatmiddeleeuwse Gent”, 359-498
Volume LVII (2022)
PV
2021
· MICHEL, Sabrina, “Le registre aux délibérations du Parlement de Flandre de Charles Joseph Pollinchove, premier président (1670-1746)”, 11-230.
Volume LVIII (2024)
PV
2022-2023
· WIJFFELS, Alain, “Two legal opinions by Gabriel van der Muyden and Elbert de
Leeuw (1553)”, 17-113.
Zie digitalisering/voir numérisation: rechtsreeks.be en FOD Justitie/SPF Justice.
Voor de aanschaf van fysieke exemplaren/pour l'achat d'exemplaires physiques: FOD Justitie/SPF Justice.
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